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Qu’est-ce que le contrôle automatisé des passeports (APC) ?

Édité: oct. 15, 2023  | Mots clés: APC, Sécurité aéroportuaire, Admissibilité à l'ESTA

Il y a quelques années le CBP et les administrations aéroportuaires ont lancé le programme APC (Contrôle automatisé des passeports) afin de gérer plus efficacement le flux croissant des voyageurs dans les aéroports des États-Unis. Cette technologie innovante a pour but d’accélérer le processus de contrôle en offrant des bornes en libre-service où les voyageurs peuvent saisir électroniquement leurs renseignements personnels et leur déclaration en douane. Depuis sa création en 2013, ce programme a permis de réduire le temps d’attente de 20% à 40%.

L’objectif des bornes automatisées (APC)

L’objectif principal du système APC est de booster la productivité des agents du CBP (Service des douanes et de la protection des frontières) en automatisant la collecte d’un certain nombre de données. Auparavant les passagers devaient faire la queue dans des longues files d’attente afin de fournir ces données, importantes mais basiques à un agent du CBP. Comme les files d’attentes aux bornes APC sont beaucoup plus courtes, les voyageurs sont contrôlés plus rapidement.

Les bornes APC réduisant cette charge de travail, les agents du CBP sont en mesure d’effectuer d’autres tâches. L’utilisation de ces bornes est simple, il n’y aucun frais à régler et aucun pré-enregistrement nécessaire. Elles évitent aussi aux voyageurs de remplir le formulaire de déclaration en douane car le système des bornes électroniques permet de répondre à toutes les questions pertinentes.  

Qu’implique le contrôle automatisé des passeports ?

APC ou Contrôle automatisé des passeports est un programme de l’agence gouvernementale CBP (Service des douanes et de la protection des frontières). Son objectif est d’accélérer le processus d’entrée aux USA pour les groupes de personnes suivantes :

  • Les citoyens des États-Unis
  • Les résidents permanents légaux des États-Unis
  • Les participants aux programmes éligibles d’exemption de visa comme ESTA
  • Les citoyens du Canada
  • Certains voyageurs possédant un visa américain

L’APC effectue cela en automatisant les démarches dans la première zone d’inspection des douanes et de la protection de la frontière. Les voyageurs peuvent utiliser les bornes en libre-service pour soumettre leurs informations personnelles et répondre à des questions.

Veuillez noter qu’il n’y a pas de frais associés. L’APC ne nécessite pas non plus d’adhésion ou de préinscription à un programme. En ce qui concerne le traitement de vos informations/données personnelles, les normes de protection sont très strictes. Les voyageurs qui utilisent l’APC bénéficient d’un temps d’attente réduit, d’un traitement plus rapide et évitent les embouteillages.

Comment fonctionne le contrôle automatisé des passeports ?

Quelque soit l’endroit où le système APC est disponible, les passagers admissibles peuvent se rendre directement aux bornes APC dans la zone de contrôle des passeports au lieu de remplir le formulaire de déclaration en douane. À la borne, le passager devra prendre une photo, scanner son passeport et répondre à quelques questions concernant le CBP afin de vérifier leur vol et les informations personnelles.

Dès que le passager a effectué ces démarches, il reçoit un reçu qu’il montrera avec son passeport à un agent du CBP pour la dernière étape de l’inspection avant d’obtenir l’autorisation d’entrée aux USA.

Les bornes APC permettent de traiter simultanément un groupe d’individus qui habitent à la même adresse.   

Dans quels aéroports les personnes admissibles peuvent-elles utiliser le système APC ?

Les aéroports des USA suivants possèdent des bornes APC. D’autres aéroports seront bientôt ajoutés :

  • Albuquerque International Airport (ABQ)
  • Edmonton International Airport (YEG)
  • Newark Liberty International Airport (EWR)
  • Oakland International Airport (OAK)
  • Ontario International Airport (ONT)
  • Philadelphia International Airport (PHL)
  • Salt Lake City International Airport (SLC)
  • St. Petersburg-Clearwater International Airport (PIE)
  • Stewart International Airport (SWF)
  • T.F. Green International Airport (PVD)
  • Vancouver Seaport (YHC)

Comment un voyageur utilise-t-il la borne APC ?

D’abord le voyageur admissible doit activer et choisir leur type de document de voyage. L’étape suivante consiste à scanner ce document et à sélectionner le motif de votre voyage aux États-Unis. Ensuite il doit prendre une photo de lui-même et de ses empreintes digitale et répondre à quelques questions pour la déclaration en douane. Le système transmet ces informations au CBP où une évaluation des risques est effectuée. Une fois que toutes ces démarches sont terminées, la machine imprime un reçu.

Après avoir terminé ses démarches à la borne APC, le voyageur devra présenter ses documents de voyage, son reçu imprimé et sa carte d’embarquement (le cas échéant) à un agent du CBP qui vérifiera que tout est en ordre avant de donner l’autorisation finale.  

Qui peut utiliser le système de contrôle automatisé des passeports ?

Les citoyens et résidents permanents légaux des États-Unis, les citoyens du Canada, les personnes participant à un programme éligible dans le cadre du VWP (Programme d’exemption de visa), et les voyageurs qui entrent aux USA avec un visa D, C1/D, ou B1/B2 ont le droit d’utiliser les bornes APC.

Est-ce que les personnes détenant une carte de résident permanent des USA, une carte de passage de la frontière des USA, un visa américain, et les voyageurs admissibles au VWP (Programme d’exemption de visa), y compris les personnes possédant un passeport et une ESTA qui sont déjà entrés aux États-Unis dans le cadre de ce système, ont-elles le droit d’utiliser l’APC ?

Oui, ces voyageurs ont le droit d’utiliser le système APC et doivent faire les démarches indiquées ci-dessus aux bornes APC. Cependant, la procédure pour faire la photo personnelle et celle des empreintes digitales est un peu différente.  Veuillez noter qu’à ce stade, les voyageurs possédant une ESTA ne sont autorisés à rester aux États-Unis que pour une période ne dépassant pas 90 jours.  

Est-ce que les voyageurs qui utilisent les bornes APC doivent quand même remplir un formulaire de déclaration en douane ?

Non, ce n’est pas nécessaire. Un voyageur pourra répondre à ces questions électroniquement à la borne APC. Ensuite, ces informations seront vérifiées oralement par un agent du CBP. Si vous avez déjà rempli une déclaration CBP et que l’agent du CBP vous indique que vous n’en avez plus besoin, demandez-lui de déchirer le formulaire.  

Est-ce que je pourrai répondre aux questions à la borne APC dans ma langue ?

Les langues suivantes sont disponibles aux bornes APC : anglais, français, espagnol, italien, néerlandais, coréen, chinois (simplifié/traditionnel), allemand et japonais.

Quels sont les conditions préalables pour pouvoir utiliser la borne APC ?

La liste ci-dessous indique les conditions préalables pour pouvoir utiliser une borne APC :

  • Le voyageur devrait posséder un passeport valable à lecture optique canadien ou américain, ou adhérer à un programme d’exemption de visa avec un passeport et une ESTA, une carte de passage à la frontière (U.S. BCC), un visa américain ou une carte de résident permanent des États-Unis.
  • Si un voyageur possède un passeport canadien, il ne doit pas expirer dans les prochains 180 jours.
  • La date d’expiration des passeports sous le régime des exemptions de visa ne devrait pas être dans les 90 jours à venir.
  • Il n’est pas nécessaire d’avoir une carte de déclaration écrite.
  • La lumière verte de la borne doit être allumée
  • La borne doit afficher un écran d’accueil

Plus de questions concernant l’APC

Q. Est-ce que le système utilise une technologie sûre et sécurisée ?

R. Oui. Aucune donnée personnelle n’est enregistrée par le système APC. Les réponses à la déclaration aux douanes ainsi que les renseignements liés aux documents de voyage sont transmis de la borne au CBP (Service des douanes et de protection de la frontière) par un système sécurisé qui utilise les mêmes protocoles de cryptage d’un niveau élevé que ceux utilisés lors de l’envoi des informations par les agents du CBP aux postes frontaliers.

Q. Pourquoi doit-on prendre ma photo ?

R. Une photo du voyageur doit être prise pour permettre à l’agent chargé de la vérification des documents (DVO) de confirmer que le reçu de la déclaration correspond à la personne qui a utilisé la borne APC et que la photo sur le reçu et les documents de voyage correspondent. Pour les voyageurs dépendant du programme d’exemption de visa qui détiennent une ESTA valable et qui rentre à nouveau aux États-Unis, la photo est nécessaire pour pouvoir maintenir la participation aux programme US-Visit qui est contrôlé est mis à jour par le CBP.

Q. Est-ce qu’une borne APC peut prendre en charge un passeport dont la date de validité a été reportée temporairement ?

R. Non ce n’est pas possible. Les voyageurs avec ce type  d’extension temporaire seront pris en charge par un agent du CBP à un des postes.

Q. Est-ce qu’une carte de résident permanent légal périmée ou une qui a été prolongée pour une période déterminée fonctionnera aux bornes APC ?

R. Non ce n’est pas possible. Quand la zone de  lecture optique de la carte de résident permanent légal est scannée, la machine ne peut pas lire le contenu du lien. Dans ce cas, et dans le cas des cartes périmées, la borne demandera à l’utilisateur de se diriger vers un poste du CBP

Q. Est-ce que les bornes peuvent prendre en charge les documents de voyage abimés ?

R. En règle générale, les documents de voyage abimés peuvent être pris en charge si les deux lignes du code qui sont au bas de la première page sont toujours lisibles.

Q. Que devrais-je faire si mes documents de voyage ne sont pas scannés correctement ?

R. Essayez de les scanner à nouveau, ou essayez à une autre borne. Si le problème persiste, faites les démarches suivantes :

  • Insérez le document recto vers le bas, avec le côté de la zone de lecture optique en premier.
  • Poussez le document au fond du scanner tout en le maintenant à plat.
  • Si cela ne fonctionne toujours pas, essayez de poussez le document de voyage aussi loin que possible ver le coin situé à gauche.